Conseil Municipal du 24 octobre 2017




DELIBERATIONS

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/129INSTALLATIONS SPORTIVES COMMUNALES MISES A DISPOSITION DES COLLEGES - PARTICIPATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL - AVENANTS N° 3 ET 11 - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/130CENTRE DE FORMATION DU CASTRES OLYMPIQUE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA SOCIÉTÉ ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE - S.A.S.P. - CASTRES OLYMPIQUE - Délibération - (sans annexe)26/10/2017

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/133INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES D'URBANISME - AVENANTS N°4 AUX CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE CASTRES, LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET ET LES COMMUNES DE BOISSEZON, LABRUGUIERE, LAGARRIGUE, NAVÈS, NOAILHAC ET VALDURENQUE - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/134PLAN LOCAL D'URBANISME - EXTENSION DU CHAMP D'APPLICATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ZONES 1 AUH - 1 AUHu - 1 AUHk - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/135PROJET D'AMENAGEMENT DE LA LIAISON AUTOROUTIERE ENTRE CASTRES ET TOULOUSE (LACT) - MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/10/2017

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/131COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - ACQUISITION DE LOTS DANS LA COPROPRIETE DU CARRE GAMBETTA - BATIMENT VICTOR HUGO A LA SOCIETE SNC CASTRES DEVELOPPEMENT ET LOCATION AU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/132CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN RESEAU ELECTRIQUE SOUTERRAIN ALIMENTANT UNE BORNE DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES AVENUE GEORGES POMPIDOU - Délibération - (sans annexe)26/10/2017

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/126ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/127MISE EN COMMUN D'UNE PARTIE DES SERVICES COMMANDE PUBLIQUE - AFFAIRES JURIDIQUES DE LA VILLE DE CASTRES ET D'UNE PARTIE DU SERVICE AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/128CONVENTION AVEC LE COMITE DES OEUVRES SOCIALES - Délibération - (sans annexe)26/10/2017
DEL2017/136CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)26/10/2017